En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l’utilisation des cookies.En savoir plusD'accord
Aller au contenu Aller au menu Aller à la recherche
 

Mentions légales

Editeur : Association Loi 1901 AISMT
Responsable de la publication : Jean-Pierre BENOIT
Téléphone : 04.66.04.21.33

 

Hébergeur : OVH 
SAS au capital de 500 000 Euros
RCS Roubaix - Tourcoing 424 761 419 00011
SIREN : 424 761 419
SIRET : 424 761 419 00011
Siège Social : 140 Quai du Sartel - 59100 Roubaix - France
Téléphone : 08 203 203 63

 

Crédits :
Conception & Création : Agence Terraluna
Support technique :  Atonis Technologies

 

1 - Propriété intellectuelle

Des éléments figurant sur le site «www.aismt-30.fr» font l'objet de droits de propriété intellectuelle. Aucun de ces éléments ne peut être copié sans l'autorisation expresse de l'AISMT.

 

2 - Responsabilités

L'AISMT ne garantit pas l'exactitude ni l'exhaustivité des informations figurant sur le site «www.aismt-30.fr». Celles-ci n'ont aucune valeur contractuelle et peuvent être modifiées à tout moment sans notification préalable.
Les sites Internet reliés au site «www.aismt-30.fr» n'étant pas sous le contrôle de l'AISMT, celui-ci n'assume aucune responsabilité quant aux informations qu'ils délivrent. L'AISMT et ses fournisseurs qui pourraient être mentionnés sur le site «www.aismt-30.fr» ne pourront en aucun cas être considérés comme responsables de dommages quelle qu'en soit la nature (y compris et sans restriction les dommages spéciaux ou non, directs et indirects) imputables à l'utilisation des documents et informations contenus sur le site «www.aismt-30.fr».

 

3 - Etablissement de liens hypertextes

Tout site public ou privé est autorisé à établir un lien hypertexte sur la page d'accueil du site «www.aismt-30.fr».
Le site utilisateur ne doit pas faire apparaître le site «www.aismt-30.fr» comme étant le sien, ou en dénaturer les contenus.

Retourner en haut de la page